Pièce N° 1 - Rapport de présentation

Pièce N° 2 - Projet d'aménagement et de développement durable

Pièce N° 3 - Plans de zonage

3.1 plan de zonage au 1/5000
3.2 plan de zonage au 1/5000
3.3 plan de zonage au 1/2500
3.4 plan des secteurs à risque soumis à une réglementation particulière au 1/8500
3.5 plan des éléments de paysage identifiés au titre de l'article L.123-1-5 III-2° du CU au 1/7500

Pièce N° 4 - Règlement

Pièce N° 5 - Orientation d'aménagement et de programmation

Pièce N° 6 - Extrait de plans des servitudes d'utilité publique

6.1 extrait de plans de servitudes d’utilité publique (SUP)
6.2 zonage réglementaire PPRi Durance

Pièce N° 7 - Notice des servitudes d'utilité publique

7.1 notice des servitudes d’utilité publique (SUP)
7.2 règlement du PPRi Durance

Pièce N° 8 - Plans des annexes sanitaires

8.1 annexes sanitaires – plan du réseau d’assainissement au 1/4000
8.2 annexes sanitaires – plan du réseau d’eau potable au 1/5000

Pièce N° 9 - Notice des annexes sanitaires

Pièce N° 10 - Notice concernant les voies bruyantes

Pièce N° 11 - Périmètre de la ZAC des Balarucs

Pièce N° 12 - Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d'aménagement